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L’évolution du taux de maintenance de SAP : enjeux et actions

Tags. avocat, contrat de maintenance, contrats informatiques, informatique, maintenance, progiciel de gestion, progiciel SAP, redevance de maintenance, SAP, taux de maintenance, USF. [...] L'évolution du taux de maintenance de SAP. enjeux et actions. Actualités. Féral-Schuhl / Sainte-Marie. [...]

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Formation

Session de formation animée par É tienne Papin les 10 et 11 décembre 2009 sur le thème. sécuriser les contrats informatiques spécifiques. contrats d'intégration, de licence et maintenance de progiciel, d'infogérance et ASP. Pour en savoir plus, cliquez ici. [...]

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2009 mai

É tienne Papin a animé les 22 et 23 juin 2009 une session de formation de deux jours sur le thème. sécuriser les contrats informatiques spécifiques. contrats d'intégration, de licence et maintenance de progiciel, d'infogérance et ASP. Pour en savoir plus, cliquez ici. [...] Tags. avocat, contrats, informatique. [...]

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Christiane Féral-Schuhl

- droit de l'informatique. contrats d'infogérance et d'intégration. montages contractuels y inclus licences de logiciels, contrats de maintenance et d'assistance, contrats de distribution. contentieux (projets informatiques, contrefaçon et concurrence déloyale et parasitaire). [...] - droit des télécommunications. montages contractuels, contrats de distribution de bouquets satellites, location de segments spatiaux. [...]

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Merav Griguer

Elle exerce une activité de conseil pour plusieurs sociétés françaises et internationales en matière de rédaction et négociation de contrats informatiques (contrats d'intégration de système, d'infogérance, de maintenance, de licences d'utilisation et de distribution de logiciels, de référencement publicitaire sur internet...). [...] Elle exerce également une activité contentieuse dans le cadre de litiges relatifs notamment à l'exécution de contrats d'auteurs et contrats informatiques, à la diffusion de photographies sur internet, au cybersquatting, à la protection / contrefaçon de méthodes développées en matière de management et coaching du personnel. [...]

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Olivia Luzi

Elle intervient notamment dans la rédaction et la négociation de contrats d'intégration de solution informatique, d'outsourcing, de maintenance, de licences d'utilisation et de distribution de logiciels, les contrats de transferts ou partage de technologies. [...] Olivia accompagne de grands utilisateurs privés ou publics dans leurs projets et investissements informatiques, médias et télécoms ainsi que des éditeurs de logiciels, fournisseurs et sociétés de conseil en informatique. [...]

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Le contrat d'outsourcing

D'un point de vue juridique, il permet de vérifier les contrats associés (contrats de licence ou de support, clauses de cessibilité des droits relatifs aux logiciels). En effet, le transfert des ressources techniques du client peut être assujetti à des formalités juridiques, par exemple pour les contrats de licence ou de maintenance. [...] Recourir à l'externalisation (outsourcing), autrement dénommée infogérance, permet à une entreprise de confier la gestion et l'exploitation de tout ou partie de son système informatique (parcs, réseaux, hébergement, help-desk, maintenance applicative, évolution, ) à un prestataire et de se recentrer ainsi sur son coeur d'activité, tout en bénéficiant d'une technologie évolutive et d'une réduction des coûts relatifs à son système d'information. [...]

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TVA et nouvelles technologies: panorama des nouvelles mesures applicables

- hébergement de sites informatiques et maintenance à distance de programmes et d'équipements, [...] Le nouveau programme Fiscalis 2003-2007 de lutte contre la fraude repose notamment sur des systèmes électroniques améliorés pour l'échange d'informations entre administrations nationales, sur des séminaires de formation des agents de l'administration fiscale et sur des échanges de fonctionnaires entre les Etats membres. [...]

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LTI_decembre_2009.pdf

Cass. Com, 7 octobre. 2008, Société Tessi Informatique c/ Société Rocamat. pierres naturelles.. Pas d'indemnisation du prestataire au titre des. prestations contractuelles restant à exécuter. Une. société a conclu deux contrats séparés, l'un auprès d'un. éditeur portant sur un progiciel dont un module est alors en. [...] CONTRATS INFORMATIQUES. BILAN JURISPRUDENTIEL 20082009. RUPTURE DES POURPARLERS. Rupture fautive même sans volonté délibérée de. tromper l'autre partie - appréciation de la déloyauté.. Deux sociétés s'étaient rapprochées pour la conclusion. d'un contrat de partenariat en vue de la fourniture d'une. [...]

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Etienne Papin

Il anime également plusieurs sessions par an de formations sur les thèmes. Dématérialisation et signature électronique et Contrats Informatiques. [...] Etienne conseille des SSII, éditeurs de logiciels, grandes entreprises et personnes publiques pour la rédaction et la négociation de leurs contrats d'intégration de système, d'infogérance, de maintenance, de licences d'utilisation et de distribution de logiciels. [...]

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